Objectifs, programme, validation de la formation
Objectifs
- Appréhender le contexte de production des archives touchant à la fiscalité.
- Identifier la production documentaire liée à la contribution directe et indirecte.
- Signaler les documents produits dans le cadre de la fiscalité à différentes époques.
Description, programmation
JOUR 1 : Panorama de la fiscalité en France du Moyen Âge à l’époque contemporaine.
JOUR 2 : De l’Ancien Régime à nos jours (I)
Présentation des contributions directes, dont celles liées au sol.
JOUR 3 : De l’Ancien Régime à nos jours (II)
Présentation des contributions indirectes et de la taxation des formalités.
Cas particuliers des impositions « privées » de l’Ancien Régime (fiscalité seigneuriale, dîme...) et de la fiscalité locale.
Les exposés s’accompagneront de la découverte des documents issus des institutions ou dispositifs décrits.
Validation et sanction
Attestation d’acquis ou de compétences ;Attestation de suivi de présence
Type de formation
Perfectionnement, élargissement des compétences
Niveau de sortie sans niveau spécifique
Durée, rythme, financement
Durée
18 heures en centre
Durée indicative : 2 jours
Modalités de l'alternance Cours du jour : 18 h
Conventionnement Non
Conditions d'accès
Niveau d'entrée niveau IV (BP, BT, baccalauréat professionnel ou technologique)
Conditions spécifiques et prérequis Aucun.
Inscription
Contact renseignement M. Francesco SIRI
Téléphone 01 55 42 21 53
Périodes prévisibles de déroulement des sessions
Session débutant le : 16/11/2021
Adresse d'inscription
65 Rue de Richelieu 75002 Paris 2e
Lieu de formation
Adresse :
Téléphone
Organisme de formation responsable
École nationale des Chartes
Adresse
65 Rue de Richelieu 75002 Paris 2e
Téléphone