Master 2ème année Droit du Patrimoine parcours Droit des propriétés intellectuelles

Partager sur :

Objectifs, programme, validation de la formation

Objectifs

Le parcours Droit des propriétés intellectuelles permet d’approfondir les spécificités des différents types de propriétés intellectuelles : droit d’auteur, droit des dessins et modèles, droit des brevets, droit des marques, des appellations d’origine, des obtentions végétales, des bases de données….
Le parcours Droit des propriétés intellectuelles permet d’offrir des débouchés variés dans le secteur de la propriété littéraire et artistique (droits d’auteur, droits des artistes interprètes, des producteurs..) et de la propriété industrielle (droit des marques, des brevets…), soit en entreprise en tant que juriste PI ou responsable de licensing et transferts de technologies, soit en cabinet en tant qu’avocat ou conseil en propriété industrielle, soit en tant que juriste auprès d’offices nationaux ou supranationaux de Propriété intellectuelle, de sociétés de gestion collective…

Description, programmation

SEMESTRE 3 :
UE1 : Enseignements fondamentaux (9 ECTS)

Droit international privé et numérique CM
Droit de la propriété intellectuelle S1
UE2 : enseignements complémentaires (9 ECTS)
Histoire comparée de la propriété intellectuelle
Enjeux contemporains de la propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle et droits de l’homme
UE3 : enseignements transversaux (12 ECTS)
Méthodologie de la recherche appliquée à la propriété intellectuelle
SEMESTRE 4 :
Unité 4 : enseignements fondamentaux (9 ECTS)
Droit de la propriété intellectuelle S4
Pratiques contractuelles de la propriété intellectuelle
Contentieux international de la propriété intellectuelle
Unité 5 : enseignements complémentaires (6 ECTS)
Contentieux de la propriété intellectuelle
Droit des signes distinctifs
Droit, sciences et nouvelles technologies
Unité 6 : enseignements transversaux (15 ECTS)
Anglais3 ECTS
Stage et mémoire de recherche

Niveau de sortie information non communiquée

Métiers visés

K1903 :

Durée, rythme, financement

Durée 352 heures en centre, 280 heures en entreprise

Modalités de l'alternance -

Conventionnement Non

Conditions d'accès

Modalités de recrutement et d'admission La formation s'adresse aux étudiants désireux d'approfondir leurs connaissances des règles du droit des propriétés intellectuelles, Le parcours Droit des propriétés intellectuelles permet d'apprécier les spécificités des différents types de propriétés intellectuelles : droit d'auteur, droit des dessins et modèles, droit des brevets, droit des marques, des appellations d'origine, des obtentions végétales, des bases de données….Il s'inscrit dans la perspective d'une forte ouverture aux droits international et européen, prenant en considération l'évolution technologique, notamment le développement de l'environnement numérique. Maîtrise des concepts fondamentaux de la propriété intellectuelle (propriété littéraire et artistique et propriété industrielle)

Niveau d'entrée niveau II (licence ou maîtrise universitaire)

Conditions spécifiques et prérequis La procédure de candidature est totalement dématérialisée via une application E-Candidat : https://ecandidat.appli.univ-poitiers.fr